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Cordialement
Cordialement
lundi 23 septembre 2013
mercredi 18 septembre 2013
B R U I T D E V O I S I N A G E
Je vous recommande de lire cet ouvrage: de la société coopérative d'habitation de Lausanne
sous le titre .
B R U I T D E V O I S I N A G E
Mes devoirs et mes droits
http://www.schl.ch/medialibrary/website/brochure.bruit.pdf
B R U I T D E V O I S I N A G E
Mes devoirs et mes droits
B R U I T D E V O I S I N A G E
Mes devoirs et mes droits
Nos rapports avec nos voisins sont souvent source de bonne entente, voire d’amitié. Ils ne sont toutefois pas toujours simples. Un malentendu, des non-dits ou une méconnaissance des règles et voilà la graine de la mauvaise entente qui s’installe. En effet, notre attitude, anodine à notre sens, peut-être perçue par notre voisin comme une agression qui va dégénérer en conflit.
Bruit et conflits de voisinage
Le calme d’un logement représente le complément indispensable à l’agitation de la vie courante. Les litiges en matière de bruit peuvent être vécus comme une atteinte importante au cœur même de la sphère privée. Bien souvent, leurs effets se font ressentir au-delà des nuisances sonores. Ils peuvent par conséquent détériorer sévèrement les relations de voisinage.
En définitive, c’est la qualité de vie de l’ensemble des protagonistes qui en pâtit, chacun étant sûr de son bon droit… Mais quelles sont les exigences légitimes des uns et les devoirs des autres ?
Nous apprenons les uns des autres
La diversité et la tolérance, le désir d’apprendre des autres et la recherche de la compréhension mutuelle sont nécessaires dans nos communautés urbaines ou locales.
Que dit la loi
Pour prévenir les conflits ou les régler s’ils existent déjà, la société a mis en place un droit du voisinage qui a pour but de préciser les droits de chacun.
Le droit du voisinage est régi tant par des règles fédérales (articles 679 et 684 à 698 du code civil) que par des dispositions cantonales (règles et usages locatifs) chacun évite les bruits excessifs qui peuvent incommoder les voisins ; il respecte leur repos de 22 heures à 7 heures.
et communales (règlement communal de la ville de Lausanne) : il est interdit de faire du bruit sans nécessité. chacun est tenu de prendre toute précaution utile pour éviter de troubler la tranquillité et le repos d’autrui.
Contrairement à une croyance répandue, les nuisances sonores ne sont pas plus autorisées pendant la journée que pendant la nuit. L’obligation générale d’éviter tout excès de bruit doit être respectée, quels que soient le niveau ou le moment. Ce principe doit toutefois être respecté plus sévèrement pendant la nuit afin de ne pas troubler le repos de ses voisins.
Quels sont les niveaux sonores autorisés ?
Les règlements ne prévoient pas de seuil défini pour identifier un bruit excessif.
Dès lors que le bruit provient du comportement d’une personne qui n’agit pas selon les usages généralement admis, il s’agit d’un excès. Il n’est donc pas nécessaire d’effectuer des mesures de niveau sonore pour le
constater.
En revanche, des situations pour lesquelles le bruit n’est pas évitable sont admises. Les exemples suivants permettent de mieux comprendre cette distinction : Bruit domestique admissible Bruit excessif Cris d’un bébé
Courses et sauts des enfants sur le plancher Déménagement, montage de meubles ponctuel pendant les jours ouvrables entre 7h et 22h
Déplacement persistants des meubles, sans précautions
Aspirateur pendant la journée Ménage pendant les heures nocturnes
Leçon de chant ou de musique pour un usage non professionnel pendant la journée
Musique amplifiée traversant les cloisons
Travaux de bricolage ponctuels les jours ouvrables
Travaux de bricolage et bruits répétitifs, réguliers et constants en soirée, les dimanches et jours fériés
Bains et douches pendant les heures nocturnes Bruits inhérents aux tuyauteries pendant la journée
En cas de conflit de voisinage, un habitant ne peut invoquer une isolation insuffisante pour justifier des nuisances sonores : lorsque le bruit dépend d’un comportement, c’est toujours à la personne qui en est à l’origine de prendre des précautions suffisantes et adaptées pour ne pas incommoder ses voisins.
Le point de vue du propriétaire
Son rôle n’est pas d’intervenir dans le cadre d’un conflit entre personnes privées. Chaque locataire attend d’être écouté, respecté et d’avoir les mêmes droits que son voisin.
Le conflit de voisinage doit être résolu en prenant contact directement avec la personne concernée.
Alors autant jouer la carte de la bonne volonté et du dialogue.
Quelques recommandations pratiques pour éviter les conflits
Pour éviter des démarches lourdes et laborieuses pour l’ensemble des intervenants, quelques aménagements peuvent suffire pour résoudre des situations conflictuelles.
Bruits ponctuels.
Lors d’événements ponctuels et de fêtes, une information préalable à ses voisins facilite l’acceptation de ces situations qui doivent toutefois demeurer exceptionnelles.
Enfants: Les pleurs réguliers d’un nourrisson ne peuvent pas constituer une source de bruit excessive. Toutefois, sauter, faire du patin à roulettes ou jouer au ballon sont des exemples d’activités qui ne sont pas appropriées dans un logement.
Musique
Le volume des appareils audio doit être réglé afin que les sons ne soient pas ou peu perceptibles en dehors de l’appartement. Choisissez un réglage qui atténue les basses : ces sons traversent plus facilement les murs.
Il faut éviter de poser les haut-parleurs directement sur le plancher ou en contact avec les murs. La précaution de placer une couche isolante diminue non seulement la transmission des vibrations à travers les
structures, mais contribue aussi à améliorer la qualité de l’écoute. Elle ne permet cependant pas l’écoute à fort volume sans préjudice pour les voisins.
L’utilisation d’un casque permet également d’obtenir une qualité sonore optimale, sans nuisance pour le voisinage.
Un appartement n’est pas un local de répétition : l’emploi d’instruments bruyants ou amplifiés doit être
proscrit. Étant donné que la pratique d’un instrument de musique s’entend généralement chez les voisins, un accord préalable est toujours souhaitable.
Appareils électroménagers
Les ronronnements des lave-linge, sèche-linge ou lave-vaisselle peuvent également être à l’origine de nuisances sonores s’il s’avère que ces appareils fonctionnent durant de longues heures en journée ou à des
heures tardives. Nous vous rappelons que l’installation de tels appareils doit faire l’objet d’une autorisation préalable.
Pour conclure, nous vous rappelons que de nombreux bruits domestiques qui peuvent néanmoins être perçus par les voisins, parfois de façon accentuée, peuvent être évités si vous prenez quelques précautions, telles
que : éviter de marcher dans le logement avec des souliers, il faut aussi savoir que nous faisons plus de bruit à pieds nus qu’en pantoufles,• ne pas fermer violemment les portes,• poser des feutres sous les pieds des meubles,• soulever les meubles au lieu de les tirer,• la mise en place de tapis ou de moquettes.
Que faire en cas de problème
Les problèmes du bruit entre voisins peuvent être le fait de malentendus ou de méconnaissance; il est donc toujours recommandé d’entamer rapidement le dialogue afin d’en discuter et définir ensemble d’éventuelles
habitudes inadaptées ou gênantes.
Les démarches entreprises et l’observation des usages permettront une vie en collectivité agréable pour chacun.
Il faut toutefois admettre que ces démarches ne suffisent pas toujours pour parvenir à une solution. En cas de tapage diurne ou nocturne, c’est le poste de police municipal qui doit être contacté, pour une intervention.
En cas de troubles persistants avec un locataire, ses voisins peuvent, au moyen d’un courrier contresigné par tous les plaignants, demander l’intervention du propriétaire.
Respecter son voisin
Le respect de la tranquillité est un principe qui est garanti aussi bien par la loi fédérale et cantonale que par les règles et usages locatifs. De plus, la vie en commun implique la prise en compte des attentes raisonnables de ses voisins, dans un esprit de respect mutuel et, parfois, de compromis.
Il est vrai que la sensibilité au bruit varie très différemment selon les personnes; toutefois, lorsqu’une plainte est formulée, elle traduit généralement un malaise sincère.
Être à l’écoute des demandes et manifester un peu de bonne volonté permet d’éviter simplement des conflits qui alourdiront durablement l’atmosphère …et où il ne peut y avoir que des perdants.
sous le titre .
B R U I T D E V O I S I N A G E
Mes devoirs et mes droits
http://www.schl.ch/medialibrary/website/brochure.bruit.pdf
B R U I T D E V O I S I N A G E
Mes devoirs et mes droits
B R U I T D E V O I S I N A G E
Mes devoirs et mes droits
Nos rapports avec nos voisins sont souvent source de bonne entente, voire d’amitié. Ils ne sont toutefois pas toujours simples. Un malentendu, des non-dits ou une méconnaissance des règles et voilà la graine de la mauvaise entente qui s’installe. En effet, notre attitude, anodine à notre sens, peut-être perçue par notre voisin comme une agression qui va dégénérer en conflit.
Bruit et conflits de voisinage
Le calme d’un logement représente le complément indispensable à l’agitation de la vie courante. Les litiges en matière de bruit peuvent être vécus comme une atteinte importante au cœur même de la sphère privée. Bien souvent, leurs effets se font ressentir au-delà des nuisances sonores. Ils peuvent par conséquent détériorer sévèrement les relations de voisinage.
En définitive, c’est la qualité de vie de l’ensemble des protagonistes qui en pâtit, chacun étant sûr de son bon droit… Mais quelles sont les exigences légitimes des uns et les devoirs des autres ?
Nous apprenons les uns des autres
La diversité et la tolérance, le désir d’apprendre des autres et la recherche de la compréhension mutuelle sont nécessaires dans nos communautés urbaines ou locales.
Que dit la loi
Pour prévenir les conflits ou les régler s’ils existent déjà, la société a mis en place un droit du voisinage qui a pour but de préciser les droits de chacun.
Le droit du voisinage est régi tant par des règles fédérales (articles 679 et 684 à 698 du code civil) que par des dispositions cantonales (règles et usages locatifs) chacun évite les bruits excessifs qui peuvent incommoder les voisins ; il respecte leur repos de 22 heures à 7 heures.
et communales (règlement communal de la ville de Lausanne) : il est interdit de faire du bruit sans nécessité. chacun est tenu de prendre toute précaution utile pour éviter de troubler la tranquillité et le repos d’autrui.
Contrairement à une croyance répandue, les nuisances sonores ne sont pas plus autorisées pendant la journée que pendant la nuit. L’obligation générale d’éviter tout excès de bruit doit être respectée, quels que soient le niveau ou le moment. Ce principe doit toutefois être respecté plus sévèrement pendant la nuit afin de ne pas troubler le repos de ses voisins.
Quels sont les niveaux sonores autorisés ?
Les règlements ne prévoient pas de seuil défini pour identifier un bruit excessif.
Dès lors que le bruit provient du comportement d’une personne qui n’agit pas selon les usages généralement admis, il s’agit d’un excès. Il n’est donc pas nécessaire d’effectuer des mesures de niveau sonore pour le
constater.
En revanche, des situations pour lesquelles le bruit n’est pas évitable sont admises. Les exemples suivants permettent de mieux comprendre cette distinction : Bruit domestique admissible Bruit excessif Cris d’un bébé
Courses et sauts des enfants sur le plancher Déménagement, montage de meubles ponctuel pendant les jours ouvrables entre 7h et 22h
Déplacement persistants des meubles, sans précautions
Aspirateur pendant la journée Ménage pendant les heures nocturnes
Leçon de chant ou de musique pour un usage non professionnel pendant la journée
Musique amplifiée traversant les cloisons
Travaux de bricolage ponctuels les jours ouvrables
Travaux de bricolage et bruits répétitifs, réguliers et constants en soirée, les dimanches et jours fériés
Bains et douches pendant les heures nocturnes Bruits inhérents aux tuyauteries pendant la journée
En cas de conflit de voisinage, un habitant ne peut invoquer une isolation insuffisante pour justifier des nuisances sonores : lorsque le bruit dépend d’un comportement, c’est toujours à la personne qui en est à l’origine de prendre des précautions suffisantes et adaptées pour ne pas incommoder ses voisins.
Le point de vue du propriétaire
Son rôle n’est pas d’intervenir dans le cadre d’un conflit entre personnes privées. Chaque locataire attend d’être écouté, respecté et d’avoir les mêmes droits que son voisin.
Le conflit de voisinage doit être résolu en prenant contact directement avec la personne concernée.
Alors autant jouer la carte de la bonne volonté et du dialogue.
Quelques recommandations pratiques pour éviter les conflits
Pour éviter des démarches lourdes et laborieuses pour l’ensemble des intervenants, quelques aménagements peuvent suffire pour résoudre des situations conflictuelles.
Bruits ponctuels.
Lors d’événements ponctuels et de fêtes, une information préalable à ses voisins facilite l’acceptation de ces situations qui doivent toutefois demeurer exceptionnelles.
Enfants: Les pleurs réguliers d’un nourrisson ne peuvent pas constituer une source de bruit excessive. Toutefois, sauter, faire du patin à roulettes ou jouer au ballon sont des exemples d’activités qui ne sont pas appropriées dans un logement.
Musique
Le volume des appareils audio doit être réglé afin que les sons ne soient pas ou peu perceptibles en dehors de l’appartement. Choisissez un réglage qui atténue les basses : ces sons traversent plus facilement les murs.
Il faut éviter de poser les haut-parleurs directement sur le plancher ou en contact avec les murs. La précaution de placer une couche isolante diminue non seulement la transmission des vibrations à travers les
structures, mais contribue aussi à améliorer la qualité de l’écoute. Elle ne permet cependant pas l’écoute à fort volume sans préjudice pour les voisins.
L’utilisation d’un casque permet également d’obtenir une qualité sonore optimale, sans nuisance pour le voisinage.
Un appartement n’est pas un local de répétition : l’emploi d’instruments bruyants ou amplifiés doit être
proscrit. Étant donné que la pratique d’un instrument de musique s’entend généralement chez les voisins, un accord préalable est toujours souhaitable.
Appareils électroménagers
Les ronronnements des lave-linge, sèche-linge ou lave-vaisselle peuvent également être à l’origine de nuisances sonores s’il s’avère que ces appareils fonctionnent durant de longues heures en journée ou à des
heures tardives. Nous vous rappelons que l’installation de tels appareils doit faire l’objet d’une autorisation préalable.
Pour conclure, nous vous rappelons que de nombreux bruits domestiques qui peuvent néanmoins être perçus par les voisins, parfois de façon accentuée, peuvent être évités si vous prenez quelques précautions, telles
que : éviter de marcher dans le logement avec des souliers, il faut aussi savoir que nous faisons plus de bruit à pieds nus qu’en pantoufles,• ne pas fermer violemment les portes,• poser des feutres sous les pieds des meubles,• soulever les meubles au lieu de les tirer,• la mise en place de tapis ou de moquettes.
Que faire en cas de problème
Les problèmes du bruit entre voisins peuvent être le fait de malentendus ou de méconnaissance; il est donc toujours recommandé d’entamer rapidement le dialogue afin d’en discuter et définir ensemble d’éventuelles
habitudes inadaptées ou gênantes.
Les démarches entreprises et l’observation des usages permettront une vie en collectivité agréable pour chacun.
Il faut toutefois admettre que ces démarches ne suffisent pas toujours pour parvenir à une solution. En cas de tapage diurne ou nocturne, c’est le poste de police municipal qui doit être contacté, pour une intervention.
En cas de troubles persistants avec un locataire, ses voisins peuvent, au moyen d’un courrier contresigné par tous les plaignants, demander l’intervention du propriétaire.
Respecter son voisin
Le respect de la tranquillité est un principe qui est garanti aussi bien par la loi fédérale et cantonale que par les règles et usages locatifs. De plus, la vie en commun implique la prise en compte des attentes raisonnables de ses voisins, dans un esprit de respect mutuel et, parfois, de compromis.
Il est vrai que la sensibilité au bruit varie très différemment selon les personnes; toutefois, lorsqu’une plainte est formulée, elle traduit généralement un malaise sincère.
Être à l’écoute des demandes et manifester un peu de bonne volonté permet d’éviter simplement des conflits qui alourdiront durablement l’atmosphère …et où il ne peut y avoir que des perdants.
mardi 17 septembre 2013
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dimanche 15 septembre 2013
les incivilités de quelques voisins
C'EST une poubelle à ciel ouvert. Le long des immeubles de la rue de la fraternité, dans le quartier des martinets, c'est une constellation d'immondices qui jonche la pelouse. Légumes, pelures de pastèque et autres bananes, bouteilles d'eau et briques de lait vides, vêtements, carcasse de poulet, os, et même des couches de bébé usagées… Certains habitants ont en effet pris l'habitude de jeter les restes de leurs repas et autres rebuts… directement par la fenêtre. De quoi exaspérer les riverains, lassés de voir se dégrader leur environnement : « On dirait une porcherie ! », lance Mme Desbordes et d'autres voisins révulsées par le spectacle quotidien qu'ils observent depuis leur fenêtre. « On voit passer de tout. Des œufs durs balancés depuis les fenêtres, des légumes… C'est du n'importe quoi »: « C'est ahurissant. Mais comment on peut agir comme ça ? Il y a des vide-ordures dans nos paliers qui sont une horreur. C'est si difficile que ça de prendre les déchets et les mettre dans un sac. Non, on préfère tout balancer par la fenêtre. Mais on est où ? »
Un phénomène qui s'accentue
Ce n'est pas une problématique nouvelle, mais le phénomène semble s'accentuer depuis 7ou 8 ans voir plus . Qu'il s'agisse des jets d'ordures, mais aussi des papiers et restes de sandwiches laissés sur place, des pots de peinture cachés près d'un buisson, où encore la multiplication des « boîtes à chats », entendez des abris bricolés où les habitants installent la nourriture pour les chats… Rien de tel pour attirer les rats comme le confirment de nombreux riverains. « J'en ai vu des immenses grimper le long de la rue de la fraternité côté gardien », témoigne des habitants des rez-de-chaussée qui préfère désormais fermer en permanence leur volets « pour éviter de se prendre quelque chose sur la tête et barrer l'accès des rats à (son logement) ». Des incivilités que tout le monde, condamne, mais auxquelles personne ne reconnaît participer. « Mais tout le monde les connaît. Je peux vous citer tous les appartements d'où ça sort. On les voit, en pleine journée. Après ce n'est pas à nous d'aller faire la police », fustige un locataire. « les gardiens, sont pourtant la et c'est pas cela qui les arrêtes. On a alerté Habitat 08 (le bailleur social, NDLR), mais rien n'est fait ». Et même si les pelouses sont nettoyées chaque jour par les employés de la régie de quartier, ce sont des solutions à long terme que souhaitent les riverains. Des actions de sensibilisation, des rappels à l'ordre puis des sanctions. « Sinon on finira par vivre dans une porcherie, et ça pétera un jour ou l'autre », prévient une jeune mère de famille.
l'insécurité dans nos HLM
La sécurité dans nos H L M
dessin intimidation.Il ne manque pas de locataires qui réclament des caméras de sécurité, des cartes d'accès, des clôtures et d'autres équipements pour répondre à leurs inquiétudes.
Un sondage révélateur
Un sentiment d'insécurité est bien présent dans nos H L M comme en témoigne un sondage que la F L H L M Q a réalisé en 2010 auprès de 200 locataires en provenance de 32 villes au Québec. Près de 22 % des répondant-e-s affirmaient ne pas se sentir en sécurité dans leur immeuble et 50 % des répondant-e-s soulevaient l'existence de conflits de voisinage troublant leur tranquillité.
C'est le bruit qui arrive en tête comme principale cause des troubles vécus par les locataires, suivi par le manque de civisme.
Chez les familles, plus de 20 % des répondants mentionnaient également les problèmes d'alcool, de drogues et le manque d'autorité parentale comme cause des troubles de voisinage. Chez les personnes âgées, près de 20 % des répondants des grands offices déclaraient que les personnes souffrant de problèmes de santé mentale étaient à la source des troubles de voisinage.
L'action des associations est essentielle
En réfléchissant à ces chiffres, on réalise vite que les améliorations physiques aux bâtiments, même si elles peuvent aider, ne sont pas toujours suffisantes pour nous mettre à l'abri des ennuis, notamment des troubles de voisinage à l'intérieur de nos immeubles. Le fait de vivre une situation financière précaire, de souffrir de solitude ou de maladie accentue les menaces qui planent sur notre vie, celle de nos proches et sur nos biens. D'une manière générale, moins on a le sentiment d'être en contrôle de sa vie, plus le sentiment d'insécurité augmente.
C'est pourquoi l'action des associations de locataires et des C C R est tellement importante. En offrant aux locataires une façon de prendre en charge une partie de la vie dans les immeubles où nous vivons, d'influencer les choix des gestionnaires, d'animer une vie sociale plus valorisante, non seulement on réussit à réduire le sentiment d'insécurité, mais on réussit à réduire considérablement les risques réels d'accidents et d'agressions.
Des outils pour nous aider
La F L H L M Q a produit plusieurs outils pour aider les associations de locataires à analyser les problèmes de sécurité auxquels elles font face et pour les solutionner.
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